Etudes & suivis réglementaires

Nos pré-diagnostics sont complets et finement adaptés au contexte afin de vous procurer un avis clair sur la faisabilité de votre projet, ses contraintes potentielles et les protocoles à mettre en place. Ils intègrent les éléments suivants :

  • Prise de connaissance du contexte écologique & cartographies de l’occupation du sol (CORINE BIOTOPES).
  • Consultation des documents cadres et réglementaires – données naturalistes – atlas et dossiers scientifiques.
  • Intégration des zonages naturels d’inventaire et réglementaires.
  • Proposition d’une pression d’expertise et de protocoles adaptés.
  • Listing des enjeux et des espèces patrimoniales potentiels.

Nous vous accompagnons dans la réalisation de l’évaluation environnementale de tous les projets régis par l’Article 122-2 du Code de l’Environnement en particulier :

  • Les projets de parc éolien terrestre.
  • Les projets de parc photovoltaïque au sol.
  • Les projets d’exploitation de carrière.
  • Les projets dinfrastructures de transport.
  • Les projets d’urbanisme et d’aménagement.

Nos dossiers intègrent :

  • Un diagnostic écologique des taxons susceptibles de présenter des espèces protégées.
  • Une évaluation et une synthèse des enjeux écologiques.
  • Un accompagnement dans l’élaboration du plan masse final de votre projet.
  • Une analyse des impacts potentiels de votre projet sur les enjeux identifiés.
  • Une proposition d’un cahier de mesures détaillées répondant spécifiquement aux impacts potentiels.

Votre projet se trouve à proximité ou au sein d’un site Natura 2000 ?

Nos dossiers intègrent systématiquement une étude de risque basée sur une analyse du contexte environnemental au sein duquel votre projet s’insère.

Cette évaluation préliminaire permet de déclencher, ou non, la réalisation d’une évaluation d’incidence plus aboutie répondant aux demandes législatives.

Dès l’étude du pré-diagnostic nous portons une attention particulière aux espèces d’intérêt communautaire susceptibles d’avoir des interactions avec la zone de projet.

Vous souhaitez avoir un premier aperçu des potentiels enjeux et contraintes écologiques liés à la conduite de votre projet ? Des mesures qui seront susceptibles de s’appliquer en phase de développement du projet ?

  • Nous vous proposons des missions sur-mesures qui peuvent intégrer une ou plusieurs sorties sur site et prendre la forme d’une étude synthétique dite « étude de faisabilité ».

Vous devez, malgré la conduite d’un diagnostic abouti et d’un cahier de mesures sérieux, réaliser une demande de dérogation d’espèces protégées :

  • Nous vous accompagnons afin de démontrer que votre projet ne nuit pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle.
  • Dans ce contexte nous travaillons ensemble sur l’élaboration de mesures ERC spécifiquement adaptées au contexte et aux espèces concernées par la demande.

Nous vous accompagnons également durant la phase d’exploitation de votre projet en réalisant :

  • Les suivis réglementaires type suivis de mortalité avifaune/chiroptères en phase d’exploitation sur la base du Protocole officiel 2018.
  • Les suivis naturalistes type suivis d’activité et études comportementales – écoutes en continu sur nacelle.
  • L’analyse de l’efficacité des plans de bridage initiaux et des mesures – réajustement selon les résultats obtenus.
  • Les études naturalistes sur les conditions de recolonisation de la biodiversité et l’efficacité des mesures mises en place.